jeudi 29 mai 2008

PLATEFORME D’ACTION
de l’Union des écrivains

53 rue de l’Amiral Mouchez, 75013, Paris. Tél 33/01 45 89 23 15. Courriel : uniondesecrivains@wanadoo.fr


1 — NOTRE VISION DE L’ÉCRIVAIN -
Un écrivain ? C'est bien sûr un homme ou une femme qui écrit ou traduit des textes destinés au livre, à la chanson, au théâtre, à la presse ; des scénarios de film comme de bandes dessinée… Il pratique un métier impliquant une compétence (même s’il n’est pas rémunéré, même si l’écriture représente une activité professionnelle secondaire à un premier métier).
C’est surtout une personne qui estime que le langage articulé n’est pas qu’un moyen de communication, mais aussi un matériau de création – le matériau dans lequel l’écrivain œuvre pour faire surgir ou se perpétuer un monde humain, une réalité à vivre. Tout artiste apporte une contribution à cette recherche collective, dans son mode d’expression. Car toute société humaine a ce besoin de créer et recréer son univers symbolique, quel que soit son degré d’évolution technologique.
Le pouvoir de faire réfléchir, de mettre en doute, d’imaginer importe donc au plus haut point. Privé d’une telle fermentation, réduit à un rôle d’instrument, le langage ne tarde pas à devenir totalitaire. C’est une tâche de l’écrivain de l’en préserver, en maintenant vivante notre réalité, en renouvelant sa force et sa consistance – donc en rejetant les apparences véhiculées par une langue figée dans les idées reçues.

2 — QUELLE EST LA CONDITION DE L'ÉCRIVAIN AUJOURD'HUI ?
Quelques faits :
 Toutes publications confondues, la moyenne des ventes est de 2200 exemplaires (équivalant à environ 3360 € de droits d’auteur…). Quand on pense que de rares « meilleurs vendeurs » tirent cette moyenne vers le haut, on imagine la confidentialité de la plupart des ouvrages ! De plus, la tendance est à l’accroissement de titres publiés et à la baisse du tirage moyen, quand les achats se focalisent de plus en plus sur les gros tirages.
 Etre écrivain est un choix de vie peu lucratif : sur les 2 317 écrivains (dont 650 traducteurs) affiliés à l’AGESSA (caisse de sécurité sociale des écrivains), les revenus de plus de 70% d’entre eux n’atteint pas 1500 € par mois -– alors que plus de 300 000 ouvrages sont publiés.
 Le droit d’auteur est menacé au niveau européen
 De nombreux éditeurs ne respectent pas les dispositions impératives du Code de la Propriété Intellectuelle les obligeant à :
o une exploitation permanente et suivie jusqu’à 70 ans après la mort de l’auteur ;
o une transparence dans la gestion des œuvres (notamment la reddition des comptes) ;
o distinguer l’exploitation de l’écrit de celle des adaptations audio-visuelles.
 La place faite au livre et à l’écrivain dans les medias est insuffisante (surtout à la télévision), les medias du service public ne mettent pas tous en œuvre activement une politique de promotion de la lecture.
Malgré l’apparition d’une protection sociale de l'écrivain (encore soumis à conditions), certains droits comme la redevance ou sur le photocopillage ou sur le prêt en bibliothèque, qui ont été arrachés peu à peu par les actions militantes des organismes professionnels, la situation de l’écrivain reste précaire, son rôle social peu reconnu.

3 — POURQUOI CETTE CONDITION ?
Le capitalisme libéral favorise la déréglementation du marché, l’exacerbation de la concurrence dans une logique de profit à court terme. La doctrine de la suprématie des forces du marché et de sa capacité à fournir tout ce qui est nécessaire pour le corps et l'esprit humain conduit à faire des biens culturels des marchandises comme les autres.
La mise en coupe financière de l’édition et de la distribution, comme celle du monde de l’audio-visuel, implique l’écrivain dans ce jeu. On attend de lui qu’il devienne un producteur d’objets de consommation. S’il ne dégage pas une plus value significative, il est remercié. Lors des rachats et concentrations d’éditions, l’écrivain fait partie d’un portefeuille d’affaires qui se vend sans qu’on lui demande son avis. La tension du rapport de l’offre et de la demande est telle qu’il lui est demandé de se soumettre ou de se démettre.
Quant à l’État, il laisse faire la « libre » entreprise. Il n’intervient pas autant qu’il serait nécessaire pour réguler l’effet du Marché sur la culture. Les hommes politiques interviennent peu pour modifier cette situation, la culture étant d’une faible rentabilité électorale.

4 — QUE FAIRE ?

De cette brève analyse on peut déduire quatre axes d’action, autour des quatre temps du livre : l’écriture, l’édition, la diffusion, la lecture.
4.1. AGIR POUR LE SOUTIEN DE LA CRÉATION
4.1.1. Favoriser la professionnalisation des écrivains qui le souhaitent.
Développer l’unicité de l’activité d’écrivain en vue de faciliter sa professionnalisation : reconnaître juridiquement comme activité d’écrivain non seulement les droits d’auteur sur le livre, mais aussi les piges dans la presse, les vacations en animation et interventions diverses, et unifier le mode de rémunération
Y associer un statut social d’écrivain professionnel (cotisation à une seule caisse d’assurance maladie et retraite, etc.) pour l’ensemble de cette activité, destiné à ceux qui font le choix de tenter de vivre de l’écriture.
412. Clarifier le système d’aides apportées par le CNL
Le Centre national du livre fournit des aides ponctuelles à l’ensemble des acteurs de la chaîne du livre, dont des bourses aux auteurs et des aides aux traducteurs.
Parmi les représentants des métiers du livre, seuls le secrétaire perpétuel de l’Académie française et le Président de la SGDL y représentent les écrivains ; plus, parmi « huit personnalités » choisies sur un mode discrétionnaire, trois écrivains et un traducteur qui ne représentent qu’eux-mêmes.
Il nous semble donc nécessaire d’améliorer le paritarisme du fonctionnement du CNL en ce qui concerne les auteurs et traducteurs. D’autres représentants d’organisations d’écrivains (à définir) doivent siéger au CNL.
Les critères d’attribution des aides et des bourses devraient être clairement établis, afin d’assurer la transparence requise dans le fonctionnement d’un établissement public.
4.1.3. Mettre en cohérence les maisons des écrivains, CRL et autres structures qui se développent en région
Il serait bénéfique d’établir des ponts entre les structures gérées par divers acteurs
4.1.4. Développer la Maison des écrivains
Envisager, comme pour le CNL, une présence des organisations d’écrivains (Conseil permanent des écrivains, SGDL, SCAMM, SACD, Union des écrivains, Syndicat des écrivains de langue française…) au sein du Conseil d’administration.
Dans un deuxième temps, envisager des antennes régionales.
4.1.5. Instaurer un domaine public payant.
Reprendre l’idée de Victor Hugo, selon laquelle les auteurs morts pourraient aider les auteurs vivants : les éditeurs versent un pourcentage minime de droit d’auteur (entre O,1 à 0,5%) à un organisme à caractère social destiné aux écrivains et géré par les organisations d’écrivains
4.1.6. Restaurer l’abattement fiscal qui a existé pour les auteurs et a été supprimé.
4.1.7. Instaurer une allocation chômage
Bien des artistes en bénéficient (régime des intermittents), pour justement pallier la précarité de leur activité. Pourquoi pas les écrivains professionnels ?
4.1.8. Clarifier les rapports entre auteurs et éditeurs dans une logique professionnelle.
Le rapport de force entre auteur et éditeur étant dans la grande majorité des cas en faveur de ce dernier, il faut non seulement une loi pour protéger le faible contre le fort, mais également un dispositif pour veiller à son application. On doit constater qu’aujourd’hui aucune instance ne prévient les manquements à l’esprit du Code de la propriété intellectuelle.
o Il faut donc créer un corps constitué vérifiant la bonne application du CPI, et sanctionnant les transgressions (comme il est prévu pour les adaptations numériques sur internet)
o La provision sur retour a remplacé le droit de passe (diminution automatique de 10% des droits d’auteur) annulé suite au Code des usages signé par le SNE et les organisations d’écrivains. Il consiste pour l’éditeur à ne pas payer un pourcentage de droits d’auteurs, sous prétexte que des exemplaires vont être retournés par le libraire, mais quand ?... Dans la pratique, ses délais varient et ne sont pas contrôlables par l’auteur. De plus cette provision peut éventuellement, en principe, atteindre le montant des droits d’auteur ! La provision sur retour devrait être réglementée afin d’éviter les abus.
o On constate une baisse générale du montant des droits d’auteur. Certains éditeurs proposent aujourd’hui des contrats avec droits d’auteurs à 0 %. Cette pratique concerne également des ouvrages de références, qui font parfois l’objet de ré-éditions sans que les auteurs en perçoivent de droits. L’absence de droit d’auteur doit être interdite totalement.
o Non-transparence de la gestion commerciale des livres : les auteurs sont dans l’incapacité de contrôler la gestion de leurs ouvrages par l’éditeur. Bien que la loi prévoie que l’auteur puisse accéder aux livres de compte de l’éditeur, c’est impossible dans la pratique. Il subsiste une réticence totale à la transparence, alors que les nouveaux supports numériques devraient faciliter cette gestion. Il faut créer un office de la diffusion, analogue à celui qui existe dans la presse.
o Le Code de la propriété intellectuelle (Art. L. 132-12. : « L'éditeur est tenu d'assurer à l'oeuvre une exploitation permanente et suivie et une diffusion commerciale, conformément aux usages de la profession ») ne définit pas ce qu’est une exploitation permanente et suivie, d’où de nombreux manquements des éditeurs (notamment, non réédition d’ouvrages épuisés, sans rétrocession des droits d’auteur). Il apparaît nécessaire de définir les moyens mis en œuvre pour l’exploitation, dont la promotion (sans engagement sur les résultats) :
- Promotion (démarche visant à faire connaître l’œuvre) : nombre de services de presse, de rencontres avec la presse, manifestations prévues, publicité ; budget en termes de jours/homme consacré à la promotion ;
- Exploitation : l’éditeur s’engage à une exploitation permanente et suivie. Celle-ci n’est jamais effective. Il faut donc contrôler l’exploitation : engagement de réimpression dans les trois mois quand l’œuvre vient à manquer, moyens mis en oeuvre pour vendre des adaptations, éventuellement audio-visuelles, délai d’expiration du contrat audio-visuel si la tentative d’exploitation échoue.
- Les auteurs sont dans l’incapacité de contrôler la distribution de leurs œuvres auprès du public. Il faudrait que l’auteur puisse obtenir du diffuseur des précisions sur les chiffres de diffusion de ses ouvrages, car il n’y a pas de contrat auteur/diffuseur. Quant à l’éditeur, il ne rend pas véritablement rendre compte de ses actions.
o Adaptation audiovisuelle des œuvres littéraire : la Loi de 1985 distingue juridiquement l’édition sous forme de livre de son adaptation audiovisuelle. L’interdiction de signer dans le même contrat la cession des droits graphiques et des droits audiovisuels a été tournée par les éditeurs, qui obligent à signer les deux contrats simultanément. L’esprit de la loi devrait être respecté. De même, la cession des droits numériques doit faire l'objet d'un accord distinct du contrat d'édition sous forme de livre
o Liberté de contracter : Donner la liberté aux auteurs de négocier des contrats séparés pour chaque type d'exploitation lié à un support spécifique, avec des durées d'exploitation différentes pour chaque support de diffusion. Ainsi un auteur pourrait consentir à un éditeur une exploitation de cinq ans (et reconduire le contrat si l’exploitation est bonne).
o L’Etat doit imposer la négociation d’un contrat type entre le SNE – syndicat national de l’édition - et les syndicats et organisations d’auteurs (SNAC – Syndicat national des auteurs et compositeurs, SELF – Syndicat des écrivains de langue française, Union des écrivains, CPE – Conseil permanent des écrivains). Il y aurait obligation pour les éditeurs du SNE de le respecter, comme on le fait des conventions collectives dans d’autres secteurs.
419. Défendre le droit d’auteur
La mondialisation de l’Europe menace le droit d’auteur. Nous nous engageons dans la lutte pour défendre le droit d’auteur contre la pratique du copyright.
42. AGIR POUR LE MAINTIEN D’UNE PRODUCTION EDITORIALE INDÉPENDANTE
La logique financière qui s’empare du monde éditorial menace la production littéraire. Elle conduit à une standardisation de la production. L’édition est un métier artisanal : c’est cette dimension qu’il faut protéger :
421. Mettre en place une loi anti-concentration dans le domaine éditorial
43. ENCOURAGER UNE DIFFUSION FAVORABLE À LA DIVERSITÉ LITTÉRAIRE
431. Limiter la concentration des diffuseurs
Les diffuseurs sont de plus en plus décideurs dans les choix éditoriaux. La tendance à la concentration des diffuseurs signifie une uniformisation de la production, danger essentiel pour la création littéraire. C’est pourquoi une loi doit limiter la concentration de la diffusion, comme cela existe pour la presse.
432. Défendre la librairie de proximité
La librairie indépendante est menacée par la logique de la grande distribution.
o Préserver l'environnement juridique de la librairie.
Le prix unique du livre instauré par la loi Lang du 10 août 1981, la limitation des rabais aux collectivités consenties par les libraires grossistes favorisent l’existence des librairies indépendantes. Ces dispositions législatives sont à défendre et à étendre à l’ensemble de l’Europe.
 Soutenir les libraires indépendants qui s'attachent à pérenniser les livres et leurs auteurs.
44. AGIR POUR DÉVELOPPER LA LECTURE
Sans lecteur, pas d’écrivain ! Malgré les politiques mises en place, la lecture reste une pratique élitiste.
441. Susciter une pratique régulière de lecture
Il faudrait développer le goût de la lecture par la fréquentation des livres et des écrivains, dans les écoles bibliothèques et autres lieux.
442. Développer une approche de la lecture par l’action
Développer les pratiques d’amateur : la rencontre avec sa propre faculté d'écrire, dans les ateliers d'écriture, en institutions (hôpital, prisons, etc.) et dans les lieux associatifs.
443. Promouvoir le livre et la lecture dans les medias (TV, radio, presse écrite, internet).
444. Promouvoir le français dans le monde
La France abandonne sa politique culturelle mondiale. Le Ministère des affaires étrangères doit retrouver les moyens budgétaires d’une véritable coopération culturelle.

5. QU’EST-CE QUE L'UNION DES ÉCRIVAINS ?
L’Union des écrivains est le rassemblement des écrivains qui souhaitent poursuivre aujourd'hui ces axes d’action.
51. SON ENGAGEMENT DANS LA CITÉ
Issue du mouvement de mai 1968, l'Union des écrivains est fondamentalement opposée à tout régime d'oppression de droite ou de gauche, et entend maintenir le caractère pluraliste qui a marqué ce mouvement à son origine. Elle s'efforce d'intervenir chaque fois que la liberté d'expression est menacée, partout dans le monde;
52. SON TRAVAIL DE RÉFLEXION SUR LA CONDITION DE L'ÉCRIVAIN
L'Union des écrivains a défini les notions d'écrivain travailleur et d'unicité de la condition d'écrivain, dont s'est inspirée, principalement, la Loi relative à la sécurité sociale des auteurs entrée en vigueur le 1er janvier 1977. Elle a pris l'initiative, avec la SGDL, de créer un Comité de liaison des associations d'écrivains qui a donné naissance en 1979 au Conseil Permanent des Écrivains (CPE). Réfléchissant sur la distance artificiellement créée entre les écrivains et les autres citoyens, elle a été à la base de la création, en 1984, de l'Agence des écrivains pour la promotion de la culture, destinée à insérer l'écrivain dans la société par des contrats d'association avec différents organismes publics et privés. Elle est également à l'origine de la création de la Maison des écrivains (inaugurée en mars 1986), qu'elle voulait lieu de rencontre et d'information. Représentée au sein de tous les organismes essentiels de la profession : AGESSA (Sécurité sociale), CPE (Conseil permanent des écrivains), l'Union des écrivains a participé activement à divers rapports sur la situation fiscale et sociale des écrivains (rapport Pingaud-Barreau, rapport Racine).
53. SON OUVERTURE SUR L'ÉTRANGER:
Dans les premières années de l'Union des écrivains, des contacts privilégiés s'établirent avec l'Union des écrivains tchécoslovaques et l'Union des écrivains yougoslaves. En 1982, un programme d'échanges s'est instauré avec l'Union des écrivains québécois. L'Union des écrivains est une des organisations fondatrices de la Fédération internationale des écrivains de langue française (Fidelf). Depuis 1985, elle prend une part active aux travaux de la Fédération des Associations Européennes d'Écrivains (EWC) qui représente 53 organisations de 25 pays (plus de 40.000 membres) ; • sa prise en considération de la réalité régionale.
54. SES ANIMATIONS ET PUBLICATIONS
• tenue de colloques (La traduction, Les formes actuelles du fascisme, La langue française et l'Europe..) ;
• organisation de dîners-rencontres avec des créateurs, des ambassadeurs de divers pays, des responsables culturels français ou étrangers ;
• des publications ponctuelles qui témoignent de ses préoccupations, telles :
L’Appel du 21 mai, acte fondateur de l'Union des écrivains ; Cahier 1, 1969, recueil fondamental des premiers textes de l'Union des écrivains ; Cahier II, sur Jean-Luc Godard, reprenant le scénario du film censuré Le gai savoir, Des poètes contre le racisme, 1985, Union régionale des Écrivains Grenoble-Dauphiné; Dictionnaire-Répertoire des membres de l'Union des écrivains, 1986*; Dictionnaire-Répertoire des membres de l'Union des écrivains, 1999**; Cahier É/CHANGES 1987***, en collaboration avec l'Union des écrivains québécois.
un bulletin l'Intrait d'Union, qui rend compte des activités de l'Union des écrivains tout en faisant place à des réflexions sur les problèmes de l'heure et à des textes de création ***

* Le Dictionnaire-Répertoire, 1986 est disponible au siège de l'Union des écrivains (15,25 € franco).
** Le Dictionnaire-Répertoire, 1999 (7,60 € franco).
*** Cahier E/CHANGES 1987, en collaboration avec l'Union des écrivains québécois (7,60 € franco).
**** L’Intrait d'Union est adressé gratuitement aux adhérents et peut être obtenu sur abonnement (7,60 €/an).




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L’Union des écrivains vit des cotisations de ses adhérents :
Cotisation 2008 : 30 €
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53 rue de l’Amiral Mouchez, 75013, Paris. Tél 33/01 45 89 23 15.
Courriel : uniondesecrivains@wanadoo.fr